Après avoir longtemps été un terrain d’expérimentation et de liberté juridique, les contrats IT sont aujourd’hui profondément remodelés par un cadre réglementaire de plus en plus dense. RGPD, DORA, NIS 2, Cyber Resilience Act : ces textes s’invitent désormais au cœur de la relation contractuelle et redéfinissent les équilibres entre donneurs d’ordres et prestataires.
Le contrat IT ne se limite plus à formaliser une négociation commerciale. Il devient un instrument de conformité, où la liberté contractuelle se confronte à des exigences normatives croissantes, transformant en profondeur les méthodes de rédaction, de négociation et d’audit. Kits contractuels, matrices de conformité et clauses obligatoires structurent désormais les échanges autant qu’elles en contraignent les marges de manœuvre.
Cette matinée du Club juridique sera organisée sous forme de table ronde et d’échange avec des directeurs juridiques coté clients comme coté prestataires et permettra de répondre à plusieurs questions" en Cette matinée du Club juridique sera organisée sous forme de table ronde et d’échange et permettra de répondre à plusieurs questions :
Quel est l’impact de la réglementation sur les contrats IT ?
Comment faire cohabiter liberté contractuelle et conformité ?
Quelles sont les nouvelles tendances en termes de clauses contractuelles ?
Quelles sont les nouvelles formes de contrat ?
Comment s’assurer en amont de la conformité d’un prestataire ?
