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De la vente de l’œuvre numérique « Everydays: the First 5000 Days » de l’artiste Beeple à la vente de « CryptoPunk » créés par la société Larva Labs, les jetons non fongibles ou encore « non fungible token » (« NFTs ») sont depuis le début de l’année 2021 au cœur de l’actualité des technologies nouvelles. Appliqués au secteur de la culture, des jeux vidéo ou encore du luxe, les NFTs permettent de monétiser des créations numériques ou physiques et de représenter les droits qui y sont attachés. La vente d’un NFT emporte alors la vente de l’actif qu’il représente, l’acquéreur devenant ainsi propriétaire du NFT et de l’élément auquel il est adossé.
Les NFTs sont des jetons numériques uniques et indivisibles correspondant à la représentation informatique sur blockchain d’un élément donné qui peut notamment revêtir la forme d’une œuvre d’art numérique. Caractérisés par leur non-fongibilité, les NFTs ne sont pas interchangeables contrairement aux monnaies virtuelles. Par ailleurs, les NFTs sont généralement accompagnés d’informations relatives à l’auteur de l’œuvre, l’ancien propriétaire et d’autres modalités plus techniques inhérentes à l’actif sous-jacent.
Aujourd’hui, il n’existe pas de réglementation juridique spécifique établie pour encadrer les NFTs et notamment leur commercialisation.
Pour en savoir plus sur le sujet, nous vous proposons la lecture de cet article très complet, rédigé par trois collaborateurs de notre adhérent Racine :
Une contribution dans le suivi de notre conférence sur le Règlement MiCA organisé par le club Juridique de l’Acsel en octobre 2021.
